Axes de recherche

Les axes de recherche sont, potentiellement, très nombreux, si l’on souhaite investir ce domaine dans toute sa complexité. Ce qui suit n’est qu’une première tentative de recensement (qui n’est nullement exhaustive), destinée à donner une idée générale de la richesse du sujet.


Aspects théoriques et historiques

  • Les villes dans l’histoire du droit international (monde Antique ; Moyen-Age ; les villes à l’épreuve de l’émergence de la société interétatique)
  • Les villes dans la pensée des grands auteurs

Les villes protégées par le droit international

  • Les villes à statut international (Trieste, Jérusalem et les Lieux Saints, etc.)
  • Les villes et la protection offerte par le droit culturel international
  • Les villes et la protection offerte par le droit des conflits armés
  • Les villes comme bénéficiaires des conventions internationales de droits de l’homme ? (article 6 de la CEDH par exemple)
  • Les villes au sein de l’Union européenne

Les villes actrices du droit international

  • La capacité de représentation extérieure des villes
  •  Les villes et les sources du droit international
  • La capacité délictuelle des villes (villes et droit international de la responsabilité)
  • Les domaines d’action internationale des villes
  • La limite du principe de spécialité

Le rôle des villes dans la mise en œuvre du droit international

  • Les villes face au principe de subsidiarité
  • Les villes et la mise en œuvre du droit international des droits de l’homme
  • Les villes et la mise en œuvre du droit international de l’environnement
  • Les villes et le droit des investissements étrangers
  • Les villes et le droit du commerce international
  • Les villes et la mise en œuvre des sanctions internationales (certaines villes en ont parfois adoptées à titre autonome)

Vers un « droit international des villes »

  • Vers un « droit international de l’urbanisme » ?
  • Vers un « droit international de la gouvernance des villes »
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